Réunion Conseil Municipal Sévérac d'Aveyron...

Publié le par Mairie de Lapanouse

Réunion Conseil Municipal Sévérac d'Aveyron...

Conseil municipal de la commune nouvelle de Sévérac d’Aveyron

La réunion de conseil municipal aura lieu le mardi 5 avril 2016 à 20 h 30 à la salle des fêtes de Lapanouse.

Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du 28 janvier 2016

- Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs 2015

des communes déléguées et de la communauté de communes de Sévérac le Château

- Vote des Budgets Primitifs : budget général et budgets annexes.

- Affectation des résultats

- Vote des taxes directes locales 2016

- Vote des subventions aux associations

- Participation pour enfouissement des réseaux du Cayrol (Recoules Prévinquières)

- Demande de subvention Adour Garonne pour l'achat de matériel suite à la suppression des produits phytosanitaires.

- Convention de mise à disposition du personnel du SIAEP Haute Vallée de l'Aveyron

- Délibération de fin d'enquête publique préalable au classement de diverses parcelles dans le domaine public et à l'aliénation de parties de chemins ruraux

- Tarifs 2016 piscine et billetterie du château

- Demande de subvention à la Région pour aide à la diffusion de spectacles

- Vente de terrains lotissements :

Les Champs Grands : commune annexe de Recoules Prévinquières
La Tricouse : commune annexe de Sévérac le Château

- Questions diverses

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